Tout savoir sur la taxe régionale

Une fois vous faites une demande d’immatriculation pour votre véhicule, vous devez savoir que le prix de la carte grise est basé, au premier lieu, sur la taxe régionale qu’elle est équivaut à la ligne Y1 sur le certificat d’immatriculation.

Bien évidemment,lors d’un payement de cette taxe il faut comprendre les paramètres dont le montant de cette taxe est calculé.

Une fois vous faites une demande d’immatriculation pour votre véhicule, vous devez savoir que le prix de la carte grise est basé, au premier lieu, sur la taxe régionale qu’elle est équivaut à la ligne Y1 sur le certificat d’immatriculation.

Bien évidemment,lors d’un payement de cette taxe il faut comprendre les paramètres dont le montant de cette taxe est calculé.

Comment calculer la taxe régionale Y1 ?

pour calculer la taxe régionale Y1, il faut prendre en consédiration trois paramètres:

1. le département de titulaire:  le titulaire doit indiquer la région de son domicile principalpour qu’il sache selon sa région le montant à payer. En effet, cette adresse est affichée sur le certificat d’immatriculation et dans le registre de SIV.

2. La puissance fiscale du véhicule.

3. l’àge du véhicule:

. véhicule de moins de 10 ans : il a le meme cout que pour un véhicule neuf : taux plein.

. véhicule de plus de 10 ans: le montant de la taxe est la moitié du taux plein.

Comment calculer la taxe régionale selon la catégorie?

 catégorie 1 :

Voiture particulière (VP), Tricycle à moteur (TM, TM M, TQM, TM M 1, TM M 2, TM P1, TM P2), Camionnette et utilitaire de moins de 3,5 tonnes de PTAC (CTTE, Deriv-VP, VSAP), Voiturette et Quadricycle à moteur (QM, TQM, QLEM, QLOM P, QLOM M, CYCL, CYCL M, VTTE)

• véhicule neuf ou de moins de 10 ans : taux plein.
• véhicule d’occasion de plus de 10 ans : taux réduit de 50%.

catégorie 2 :

Motocyclette autre que motocyclette légère 2 roues de plus de 125cm³ (MTTE av. 1996), Motocyclette d’une puissance de moins de 25 Kw (34 ch) et d’un rapport Puissance/Poids en ordre de marche à l’origine inférieur à 0,16 Kw/Kg ou encore 0,22 ch/kg (MTT1) ou autre Motocyclette (MTT2).

• véhicule neuf ou de moins de 10 ans : taux réduit de 50%.
• véhicule d’occasion de plus de 10 ans : taux réduit de 75%.

 catégorie 3 :

Motocyclette légère, Motocyclette 2 roues de moins de 125cm³ (MTL)

• véhicule neuf ou de moins de 10 ans : la moitié du coût d’un CV “Cheval fiscal (Cheval Vapeur – CV)”.
• véhicule d’occasion de plus de 10 ans : un quart du coût d’un CV “Cheval fiscal (Cheval Vapeur – CV)”.

 catégorie 4 :

Cyclomoteur à 2 roues ou à 3 roues non carrossé (CL)

le coût d’un CV est gratuit pour tout type .

catégorie 5 :

Utilitaire avec un PTAC > 3,5 tonnes (CAM)

• véhicule neuf ou de moins de 10 ans : taux réduit 50%.
• véhicule d’occasion de plus de 10 ans : taux réduit de 75%.

 catégorie 6 :

Tracteur routier (TRR)

• véhicule neuf ou de moins de 10 ans : taux réduit 50%.
• véhicule d’occasion de plus de 10 ans : taux réduit de 75%.

 catégorie 7 :

Véhicule agricole (TRA, REA, SREA, MAGA, MIAR)

pour tout type le cout d’un CV se multiplie x 1.5.

 catégorie 8 :

Remorque ou semi-remorque (REM, SREM, RETC, SRTC)

pour tout type le cout d’un CV se multiplie x 1.5.

taxe régionale Y1 pour catégorie 1

véhicule plus de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.5 

véhicule moins de 10 ans : département x puissance fiscale

taxe régionale Y1 pour catégorie 2

véhicule plus de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.25 

véhicule moins de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.5

taxe régionale Y1 pour catégorie 3

véhicule plus de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.5 

véhicule moins de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.25

taxe régionale Y1 pour catégorie 4

véhicule plus de 10 ans : 0

véhicule moins de 10 ans : 0

taxe régionale Y1 pour catégorie 5

véhicule plus de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.5 

véhicule moins de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.25

taxe régionale Y1 pour catégorie 6

véhicule plus de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.5 

véhicule moins de 10 ans : département x puissance fiscale x 0.25

taxe régionale Y1 pour catégorie 7

véhicule plus de 10 ans : département x puissance fiscale x 1.5

véhicule moins de 10 ans : département x puissance fiscale x 1.5

taxe régionale Y1 pour catégorie 8

véhicule plus de 10 ans : département x puissance fiscale x 1.5 

véhicule moins de 10 ans : département x puissance fiscale x 1.5

Montants et taxes d’exonérations de la taxe régonale Y1 par département en 2020

       A partir de cette année 2020, il y’a une exonération totale à 100 % de la taxe régionale Y1 pour toutes les régions en cas de présence d’une de ces 4 énergies:

• Hydrogène,
• Electricité,
• Hydrogène-électricité (hybride rechargeable),
• Hydrogène-électricité (hybride non rechargeable).