Parmi les taxes additionnelles dans ma carte grise: La taxe Y3  qui regroupe plusieurs taxes écologiques. Son calcul varie en fonction du type de véhicule, de sa puissance, de son ancienneté, ainsi que de ses émissions de CO2.

En effet, pour calculer le prix de votre carte grise, il vous exige de comprendre chaque taxe inclue dans le calcul de payement, ainsi la taxe Y.3, qui en fait partie . Alors, si vous souhaitez comprendre en quoi la taxe Y3 s’agit, alors cet article a été écrit pour vous

Votre véhicule est concerné de la taxe Y3 de  carte grise ou le malus écologique seulement si vous faites une carte grise d’un véhicule de tourisme (de genre « VP »). 

En fait, le malus écologique ou la taxe Y.3 c’est une taxe que vous devez payer si vous achetez une voiture neuve considérée comme polluante. Lors d’un achat d’un véhicule neuf, les propriétaires de voitures les plus polluantes doivent payer annuellement un malus annuel de 160 euros en fonction de son taux d’émission de CO2 (grammes/kilomètres). Vous n’êtes pas concerné par le malus écologique si vous achetez une voiture d’occasion.

Le malus annuel Y.3 devra être payé pour un véhicule:

• immatriculé la première fois en France,
• détenu par toutes les personnes propriétaires ou locataires (LOA ou contrat souscrit d’au moins 2 ans) d’un véhicule concerné au 1er janvier de l’année d’imposition,
• dont le taux d’émission de CO2 est supérieur à 190 gr/km pour un véhicule faisant l’objet d’une réception communautaire,
• dont la puissance fiscale excède 16 chevaux fiscaux pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire,
• à partir de l’année qui suit la délivrance du certificat d’immatriculation du véhicule

• les véhicules immatriculés dans le genre “Véhicules automoteurs spécialisé ou voiture particulière carrosserie “Handicap”,
• les véhicules immatriculés par les personnes titulaires de la carte d’invalidité ou une personne dont au moins un enfant mineur ou à charge, et du même foyer fiscal, est titulaire de cette carte,
• les sociétés soumises à la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS).

54 rue trachel 06000, Nice